Sommaire : conditions d'utilisation · accord de traitement des données personnelles. Les prestations sont régies par les conditions générales de vente.
Conditions d'utilisation de l'espace client AIGEO
Article 1 : Objet
Les présentes conditions d'utilisation (les « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de l'espace client AIGEO, accessible à l'adresse espace.aigeoconseil.com (l'« Espace »). L'Espace est édité par Georges Hartmann, entrepreneur individuel, nom commercial Georges ADS, marque AIGEO, SIREN 103 768 628, 17 rue du Canonnier Corre, 67310 Wasselonne (le « Prestataire » ou « AIGEO »).
Les prestations elles-mêmes (audit, abonnement Veille, offres sur devis) sont régies par les conditions générales de vente publiées sur aigeoconseil.com (les « CGV »). En cas de contradiction, les CGV prévalent pour tout ce qui concerne les prestations, leur prix et leur paiement ; les CGU prévalent pour tout ce qui concerne l'usage de l'Espace.
L'accord de traitement des données personnelles figurant en annexe (l'« Accord de traitement ») fait partie des CGU.
Article 2 : Définitions
- Client : l'entreprise pour laquelle un Espace est ouvert, qu'elle ait ou non déjà commandé une prestation AIGEO.
- Utilisateur : toute personne physique disposant d'un compte sur l'Espace d'un Client.
- Dirigeant : l'Utilisateur qui représente le Client dans l'Espace. Il invite les autres Utilisateurs, confirme ou refuse les livrables et accepte l'Accord de traitement au nom du Client.
- Marketing et Webmaster : les autres rôles d'Utilisateur. Le Webmaster déclare la mise en ligne des corrections publiées sur le site du Client.
- Livrable : tout document préparé par AIGEO et présenté dans l'Espace (audit, fiche d'action, remesure).
- Décision : toute validation, confirmation, refus ou déclaration de mise en ligne enregistrée dans l'Espace.
- Action : une tâche de correction, avec un responsable et une échéance.
- Journal : l'enregistrement permanent des événements de l'Espace.
- Remesure : la mesure périodique prévue par l'abonnement Veille.
Article 3 : Accès et comptes
3.1 Un Espace est ouvert lorsque son Dirigeant crée un compte et un projet, ou par AIGEO, sur devis ou sur demande. La création d'un Espace n'engage à aucun paiement. Le premier Utilisateur est le Dirigeant, désigné par l'adresse email utilisée à la création du compte ou communiquée à AIGEO. Un Espace pour lequel aucune commande n'a été passée est supprimé automatiquement trente jours après sa création ; un rappel est envoyé par email au Dirigeant sept jours avant la suppression.
3.2 La connexion se fait par un lien envoyé à l'adresse email de l'Utilisateur. Ce lien est personnel, valable quinze minutes et utilisable une seule fois. Une invitation est valable sept jours. Une session ouverte expire au bout de douze heures. Il n'existe pas de mot de passe.
3.3 Chaque Utilisateur est responsable de la sécurité de sa messagerie, qui donne accès à son compte. Il s'engage à ne pas transmettre ses liens de connexion et à prévenir AIGEO sans délai à contact@aigeoconseil.com s'il soupçonne un accès non autorisé.
3.4 Un compte correspond à une seule personne physique. Le Dirigeant invite les autres Utilisateurs, choisit leur rôle et peut leur retirer l'accès à tout moment. Le Client répond des actions de ses Utilisateurs dans l'Espace.
Article 4 : Rôles et décisions
4.1 Seul le Dirigeant confirme ou refuse un Livrable pour publication. Seul le Webmaster déclare qu'une correction est en ligne, avec sa date. AIGEO ne prend jamais ces décisions à la place du Client.
4.2 AIGEO prépare les Livrables, rattache chaque Action aux questions qu'elle vise et, pendant les trois premiers mois de l'abonnement Veille, valide chaque Remesure avant qu'elle soit présentée au Client.
4.3 Toute publication sur le site ou les supports du Client est faite par le Client, sous sa responsabilité. L'Espace n'écrit rien sur le site du Client et n'y accède pas en écriture.
Article 5 : Ce que l'Espace présente, et ce qu'il ne présente pas
5.1 L'Espace présente les Livrables, les Décisions, les Actions, le Journal, la facturation et, pour l'abonnement Veille, le suivi des mesures : pour chaque question et chaque assistant d'intelligence artificielle, les comptes observés sur les réponses exploitables, l'historique, et l'évolution entre deux mesures seulement lorsqu'elles sont comparables.
5.2 L'Espace ne présente aucune position, aucun classement ni aucun score global. Une question qui n'a pas pu être mesurée est affichée comme non mesurée, jamais comme une absence. Aucune évolution n'est affichée entre deux mesures qui ne sont pas comparables ; le motif est indiqué à la place.
5.3 Lorsqu'une correction publiée est suivie d'un changement observé, l'Espace le présente comme une observation, jamais comme un effet de la correction. Conformément à l'article 5 des CGV, AIGEO est tenue à une obligation de moyens et ne garantit aucune apparition, citation ou progression dans les réponses des assistants d'intelligence artificielle.
Article 6 : Journal et convention de preuve
6.1 Chaque Décision est enregistrée avec l'identité de son auteur, sa date et son heure, la version exacte du Livrable concerné et le texte affiché au moment de décider. Les consultations de l'Espace par AIGEO sont également enregistrées. Le Journal est chaîné : un enregistrement ne peut être ni modifié ni supprimé sans que l'altération soit détectable.
6.2 Conformément à l'article 1368 du code civil, le Client et AIGEO conviennent que les enregistrements du Journal font foi entre eux des Décisions prises dans l'Espace, de leur auteur, de leur date et de leur contenu, sauf preuve contraire.
6.3 Le Client peut exporter à tout moment le Journal et la liste de ses Décisions depuis l'Espace.
6.4 Le Journal ne conserve pas de texte libre : les motifs saisis par les Utilisateurs sont conservés à part et peuvent être effacés, sans rompre la chaîne.
Article 7 : Obligations des Utilisateurs
Chaque Utilisateur s'engage à :
- utiliser l'Espace pour les seuls besoins de la prestation du Client ;
- fournir des informations exactes, notamment sur l'entreprise et le marché qu'elle sert réellement ;
- ne déposer dans l'Espace aucune donnée sensible au sens de l'article 9 du RGPD, aucun secret d'accès (mot de passe, clé, identifiant de site) et aucun contenu illicite ;
- ne pas tenter d'accéder à l'Espace d'un autre client ni de contourner les contrôles d'accès ;
- ne pas demander à AIGEO de pratiques interdites au sens de l'article 6 des CGV (faux avis, avis sollicités contre contrepartie, contenus générés en masse sans validation humaine, liens artificiels).
Article 8 : Disponibilité
8.1 AIGEO met en œuvre les moyens raisonnables pour rendre l'Espace accessible en permanence, sans garantie de disponibilité. Des interruptions peuvent survenir, notamment pour maintenance ou mise à jour ; AIGEO s'efforce de les annoncer à l'avance lorsqu'elles sont prévisibles.
8.2 En cas de défaut de paiement, dans les conditions de l'article 4 bis des CGV, AIGEO peut suspendre les Remesures et la remise de nouveaux Livrables. L'accès en lecture à l'Espace et l'export des données restent ouverts pendant la suspension.
Article 9 : Données personnelles
9.1 Pour la gestion des comptes, la sécurité de l'Espace, la preuve des Décisions et l'envoi des emails de service, AIGEO agit en qualité de responsable de traitement, dans les conditions décrites dans les mentions légales du site aigeoconseil.com.
9.2 Pour les données personnelles que le Client et ses Utilisateurs enregistrent dans l'Espace pour les besoins de leur prestation, AIGEO agit en qualité de sous-traitant du Client, dans les conditions de l'Accord de traitement. Le Dirigeant accepte l'Accord de traitement au nom du Client lors de sa première connexion.
Article 10 : Propriété
10.1 L'Espace, son code, sa présentation et la méthode AIGEO restent la propriété d'AIGEO. Les CGU ne confèrent au Client qu'un droit d'utilisation personnel et non transférable, pour la durée de la prestation.
10.2 Les données enregistrées par le Client dans l'Espace restent sa propriété. La propriété des Livrables suit l'article 7 des CGV.
Article 11 : Export et fin de l'accès
11.1 Le Client peut exporter à tout moment ses Décisions, son Journal et son suivi des mesures, dans un format ouvert (CSV).
11.2 À la fin de toutes les prestations du Client, l'Espace reste accessible en lecture pendant trois mois pour permettre l'export. Les données sont ensuite supprimées, à l'exception du Journal, conservé sous forme pseudonymisée pendant cinq ans à des fins de preuve, et des documents de facturation, conservés dix ans conformément à la loi. Les durées détaillées figurent à l'annexe 3 de l'Accord de traitement.
11.3 AIGEO peut suspendre sans délai un compte en cas d'usage contraire aux CGU ou de risque pour la sécurité de l'Espace ; elle en informe le Dirigeant.
Article 12 : Responsabilité
La responsabilité d'AIGEO au titre de l'Espace est régie par l'article 10 des CGV. Le Client est seul responsable des contenus qu'il publie, y compris après avoir confirmé un Livrable dans l'Espace.
Article 13 : Modification des CGU
AIGEO peut modifier les CGU. La nouvelle version est présentée à chaque Utilisateur lors de sa connexion suivante ; il ne peut continuer à utiliser l'Espace qu'après l'avoir acceptée. Chaque acceptation est enregistrée au Journal avec la version acceptée. Une modification de l'Accord de traitement est acceptée par le Dirigeant.
Article 14 : Droit applicable
Les CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Accord de traitement des données personnelles
Article 1 : Parties et objet
Le présent accord est conclu entre le Client, responsable de traitement, représenté par son Dirigeant qui l'accepte dans l'Espace, et Georges Hartmann, entrepreneur individuel, marque AIGEO, SIREN 103 768 628, sous-traitant (« AIGEO »).
Il encadre les traitements de données personnelles qu'AIGEO effectue pour le compte du Client dans l'espace client AIGEO (l'« Espace »). Il ne couvre pas les traitements qu'AIGEO effectue pour son propre compte (gestion des comptes, sécurité, preuve des décisions, facturation, prestation de mesure), décrits dans les mentions légales du site aigeoconseil.com et à l'article 9 des CGV.
Article 2 : Description du traitement
| Objet | Mise à disposition de l'Espace : livrables, décisions, actions, commentaires, notes, suivi des mesures, notifications |
|---|---|
| Durée | Durée des prestations du Client, puis la période d'export prévue à l'article 10 |
| Nature | Hébergement, enregistrement, consultation, affichage, export, envoi de notifications, suppression |
| Finalité | Permettre au Client de piloter avec AIGEO la mesure de sa présence dans les réponses des assistants d'intelligence artificielle et les corrections qui en découlent |
| Données | Nom, adresse email professionnelle et rôle des Utilisateurs invités par le Client ; noms des personnes désignées comme responsables d'une action ; contenus saisis par les Utilisateurs (commentaires, motifs, informations sur l'entreprise) lorsqu'ils contiennent des données personnelles |
| Personnes concernées | Salariés, dirigeants et prestataires du Client ; toute personne citée par le Client dans un contenu qu'il saisit |
| Données exclues | Données sensibles au sens de l'article 9 du RGPD, données de paiement (traitées par Stripe), secrets d'accès. Le Client s'engage à ne pas en déposer |
Article 3 : Instructions
AIGEO ne traite les données que sur instruction documentée du Client. Les CGU, le présent accord et l'usage des fonctions de l'Espace par les Utilisateurs constituent ces instructions. Si AIGEO estime qu'une instruction enfreint le RGPD ou une autre disposition du droit de l'Union ou du droit français, elle en informe immédiatement le Client.
Article 4 : Confidentialité
Seules les personnes qui interviennent sur la prestation du Client pour AIGEO, à ce jour Georges Hartmann et Romain Boos, ont accès aux données, dans la limite de ce qui est nécessaire. Elles sont tenues à la confidentialité. Chaque consultation de l'Espace par AIGEO est enregistrée au journal du Client.
Article 5 : Sécurité
AIGEO met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles décrites à l'annexe 2, adaptées au risque, au sens de l'article 32 du RGPD. Elle peut les faire évoluer à condition de ne pas diminuer le niveau de protection.
Article 6 : Sous-traitants ultérieurs
6.1 Le Client autorise AIGEO à recourir aux sous-traitants ultérieurs listés à l'annexe 1.
6.2 AIGEO informe le Dirigeant par email au moins trente jours avant l'ajout ou le remplacement d'un sous-traitant ultérieur. Le Client peut s'y opposer par écrit dans ce délai, pour un motif lié à la protection des données ; à défaut d'accord, il peut mettre fin à l'utilisation de l'Espace sans pénalité, selon les modalités de fin prévues par les CGV.
6.3 AIGEO impose à chaque sous-traitant ultérieur des obligations de protection des données équivalentes à celles du présent accord et reste responsable envers le Client de leur exécution.
Article 7 : Droits des personnes
AIGEO aide le Client à répondre aux demandes d'exercice des droits des personnes concernées (accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, opposition). Si une personne s'adresse directement à AIGEO, AIGEO transmet la demande au Dirigeant dans un délai de cinq jours ouvrés, sans y répondre elle-même sauf instruction du Client.
Article 8 : Violation de données
AIGEO notifie au Client toute violation de données personnelles dans un délai maximal de quarante-huit heures après en avoir pris connaissance, par email au Dirigeant. La notification contient au moins la nature de la violation, les catégories et le nombre approximatif de personnes et d'enregistrements concernés, les conséquences probables, les mesures prises ou proposées, et un contact. Les informations qui ne sont pas encore connues sont transmises dès qu'elles le sont.
Article 9 : Assistance
AIGEO aide le Client, sur demande et dans la mesure de ses moyens, à réaliser une analyse d'impact et, le cas échéant, la consultation préalable de l'autorité de contrôle, pour les traitements couverts par le présent accord.
Article 10 : Sort des données
À la fin de toutes les prestations du Client, l'Espace reste accessible en lecture pendant trois mois pour l'export. AIGEO supprime ensuite les données couvertes par le présent accord, y compris dans les sauvegardes à l'expiration de leur cycle de rotation, et le confirme par écrit au Client qui le demande. Le journal de l'Espace est conservé par AIGEO pour son propre compte, sous forme pseudonymisée et sans texte libre, pendant la durée prévue à l'annexe 3.
Article 11 : Documentation et audit
AIGEO met à la disposition du Client les informations nécessaires pour démontrer le respect du présent accord. Le Client peut faire réaliser, au plus une fois par an et à ses frais, un audit documentaire, avec un préavis de trente jours, par lui-même ou par un auditeur tenu au secret. Un audit supplémentaire est possible après une violation de données.
Article 12 : Transferts hors de l'Union européenne
Les données couvertes par le présent accord sont hébergées dans l'Union européenne. Lorsqu'un sous-traitant ultérieur listé à l'annexe 1 peut accéder à des données depuis un pays tiers, le transfert est encadré par une décision d'adéquation, dont le cadre de protection des données UE-États-Unis, ou à défaut par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.
Article 13 : Obligations du Client
Le Client garantit disposer d'une base légale pour les données qu'il enregistre dans l'Espace, informe ses Utilisateurs et les personnes qu'il y cite, et n'y dépose aucune donnée exclue à l'article 2.
Article 14 : Durée
Le présent accord s'applique tant qu'AIGEO traite des données pour le compte du Client dans l'Espace.
Annexe 1 : Sous-traitants ultérieurs
| Sous-traitant | Rôle | Lieu du traitement |
|---|---|---|
| OVHcloud | Hébergement du serveur et de la base de données de l'Espace | France (Gravelines) |
| Brevo (Sendinblue SAS) | Envoi des emails de connexion, d'invitation et de notification | France |
| Google Workspace | Réception des réponses aux emails de l'Espace, adressées à contact@aigeoconseil.com | Union européenne ; accès possible depuis les États-Unis, encadré comme indiqué à l'article 12 |
| OVHcloud (Object Storage) | Copie des sauvegardes, chiffrée avant envoi, dans un centre de données distinct du serveur principal | France (Strasbourg) |
Stripe traite les paiements en qualité de responsable de traitement distinct et n'est pas un sous-traitant au titre du présent accord.
Les fournisseurs de modèles d'intelligence artificielle interrogés pour les mesures (OpenAI, Google Gemini) reçoivent des questions portant sur l'activité du Client, jamais les données couvertes par le présent accord. Ils relèvent du traitement qu'AIGEO effectue pour son propre compte (article 9 des CGV).
Annexe 2 : Mesures de sécurité
- Accès sans mot de passe, par lien personnel à usage unique valable quinze minutes ; sessions de douze heures ; jetons de connexion et de session stockés sous forme d'empreinte, jamais en clair.
- Cloisonnement strict entre clients et entre projets, vérifié dans chaque requête et couvert par des tests automatisés.
- Droits vérifiés côté serveur pour chaque action ; les décisions réservées au Client ne peuvent pas être prises par AIGEO.
- Journal chaîné, qui rend détectable toute modification ou suppression ; consultations par AIGEO journalisées.
- Chiffrement des échanges (HTTPS) ; secrets et clés conservés hors du code.
- Sauvegardes vérifiées chaque heure et avant chaque mise à jour ; copie chiffrée avant envoi dans un centre de données distinct, non modifiable pendant sa durée de verrouillage ; restauration testée.
- Aucun accès en écriture au site du Client.
- Accès des intervenants AIGEO limité aux personnes nommées à l'article 4.
Annexe 3 : Durées de conservation
| Données | Durée |
|---|---|
| Contenus de l'Espace (livrables, décisions, actions, commentaires, notes, suivi) | Durée des prestations, puis trois mois pour l'export, puis suppression |
| Espace créé sans commande (compte, projet, profil) | Trente jours après la création de l'Espace, puis suppression ; rappel par email au Dirigeant sept jours avant |
| Comptes des Utilisateurs | Jusqu'au retrait de l'accès par le Dirigeant ou la fin des prestations, puis trois mois |
| Traces de connexion (date, navigateur) | Douze mois |
| Emails de service (file d'envoi) | Trois mois après l'envoi |
| Journal, pseudonymisé et sans texte libre | Cinq ans après la fin des prestations, à des fins de preuve (article L110-4 du code de commerce), conservé par AIGEO pour son propre compte |
| Documents de facturation | Dix ans (article L123-22 du code de commerce), conservés par AIGEO pour son propre compte |